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2. Renvois et liens
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Par la présente, l'auteur déclare expressément qu'au moment de l'établissement des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages auxquelles aura été relié le présent site. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, sur les contenus ou sur la paternité des sites reliés/connectés. C'est pourquoi il décline expressément toute responsabilité quant aux contenus des sites connectés/reliés qui auront été modifiés après l'établissement des liens. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois mis en place au sein de l'offre sur le propre site Internet ainsi que pour les données saisies par des tiers dans les livres d'invités, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion installés par l'auteur et dans toutes les autres formes de banques de données dont il est possible d'accéder au contenu par écrit. Seul le fournisseur du site vers lequel le lien renvoie, et non la personne qui renvoie simplement aux différentes publications par des liens, est responsable des contenus illicites, erronés ou incomplets, et en particulier des dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation d'informations fournies de cette manière.
3. Droits d'auteur et des marques
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5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
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